Préambule

Au cours des dernières années, nous avons recensé les questions les plus fréquemment posées par nos partenaires, notamment en ce qui a trait aux obligations fiscales relatives à la présentation d’états financiers audités, au montage financier à fournir lors d’une demande de financement ou aux remboursements de taxes.

Nous nous sommes rendu compte qu’il existait une panoplie de sources d’information plus ou moins accessibles pour répondre à ces questions. Partant du constat que cela pouvait être exigeant pour nos partenaires, en particulier pour les organisations plus petites ou moins outillées, nous avons conçu ce guide pour leur faciliter la tâche. 

Afin de nous assurer de la pertinence, de l’utilité et de l’accessibilité de cet outil, nous avons mené une consultation auprès d’une dizaine de nos partenaires. Ces derniers se sont montrés très généreux en nous faisant part de leurs commentaires et recommandations. Nous tenons à les remercier chaleureusement.

Leur contribution s’est avérée essentielle à cette démarche, qui représente pour la Fondation, une occasion d’élargir la portée de son soutien en fournissant de l’information pertinente et actualisée à un plus grand nombre de partenaires.

En contribuant à la création et au partage d’outils comme celui-ci, nous souhaitons leur permettre de consacrer temps et énergie à leur mission première.

Objectifs

• Partager un document regroupant les réponses aux questions les plus fréquemment posées par nos partenaires ces dernières années. 
• Apporter un soutien plus large que financier, car ce soutien se traduit aussi par l’accompagnement des organisations sur l’interprétation des exigences fiscales et légales ainsi que par le renforcement de leurs capacités internes et organisationnelles. 
• Vulgariser les règles fiscales et légales que les organismes à but non lucratif (OBNL) et les organismes de bienfaisance (OB) doivent prendre en considération.